Mentions légales
Dernière mise à jour : 25 février 2026
1. Éditeur du site
Le site bernardroyale.gg est édité par :
- Raison sociale : [Nom ou prénom - à compléter]
- Statut : Particulier / [Entreprise individuelle - à préciser]
- Adresse : [Adresse postale - à compléter]
- E-mail de contact : contact@bernardroyale.gg
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [Nom de l'hébergeur - à compléter]
- Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
- Site web : [URL hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site - textes, visuels, logotypes, animations, code source - est la propriété exclusive de l'éditeur de Bernard Royale, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation à des fins commerciales, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le nom et la marque Bernard Royale, ainsi que le logotype associé, sont protégés. Discord® est une marque déposée de Discord Inc., avec laquelle Bernard Royale n'a aucune affiliation officielle.
4. Responsabilité
L'éditeur de Bernard Royale s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
L'éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité temporaire, la perte de données ou tout préjudice lié au bot Bernard Royale.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers dont l'éditeur ne contrôle pas le contenu. Il ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
5. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies à des fins de traçage publicitaire ou d'analyse comportementale tiers. Des cookies techniques strictement nécessaires au bon fonctionnement du site peuvent être utilisés.
Conformément à la directive ePrivacy et aux recommandations de la CNIL, aucun consentement n'est requis pour les cookies exclusivement techniques.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du domicile de l'éditeur.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse suivante : contact@bernardroyale.gg